Conditions

Générales 

de Vente 

Conditions générales de vente et d'utilisation

Informations paiements et livraisons:

Vous avez la possibilité de régler via Paypal ou Carte bancaire.
Important, vous n'êtes pas obligé d'ouvrir un compte PayPal pour régler votre commande par carte bancaire.

C’est simple : - Choisissez paiement PayPal - Cliquez sur `` payer par carte`` ( en bas sur la page d'accueil Paypal ) - Renseignez les coordonnées de votre carte bancaire, attention pour cela il faut le faire via un ordinateur.

Le paiement est sécurisé et de cette manière, vous réglez votre commande sans ouverture de compte Paypal.



Nous pouvons livrer dans n'importe quel Pays sur simple demande préalable.

De plus pour une livraison plus discrète, vous avez la possibilité de vous faire livrer parmi 10000 points de retraits le plus proche de chez vous ou en Mondial Relay en le précisant lors de votre commande à l'adresse de votre de choix.



Conditions générales de ventes en ligne:

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la "Le Glaive de Thémis" dont le siège social est à BEYNOST, 433 Rue du Prieuré, 01700 et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet de : "Le Glaive de Thémis" dénommée si après "l'acheteur".



Objet:

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Le Glaive de Thémis et l'acheteur soit professionnel ou consommateur. L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Le Glaive de Thémis et se réserve de pouvoir modifier ses conditions applicables seront celles en rigueur à la date de la commande par l'acheteur.



Caractéristiques des biens et services proposés:

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans les articles publié dans le site : Le Glaive de Thémis. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par le fournisseur.

Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit, notamment en ce qui concerne les couleurs.



Commandes:

L'acheteur qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement:

-Valider sa commande après l'avoir vérifiée.

-Effectuer le paiement dans les conditions prévues.

-Confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achats ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.



Livraison des colis:

-Le Client est responsable des informations relatives au nom et à l'adresse du destinataire renseignées. Ces mentions doivent être précises, exactes, et complètes (notamment code de porte et étage) pour permettre une livraison dans les conditions normales.



L111-1 du code de la consommation prévoit l'obligation d'informer le consommateur de la date auquel nous nous engageons à livrer le bien.

Sur chaque création sur la boutique, vous avez une date moyenne de livraison indiquée en haut de la description.

En période de fêtes, soldes, vacances, les délais indiqués peuvent évoluer.



Rétractation:

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de 14 jours ouvrables à compter de la commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange sans pénalité à part les produits réalisés sur-mesure, aucun remboursement ne sera possible seulement l’échange du produit du à une erreur de taille. 


Modalités de paiement : le prix est exigible à la commande.

Les paiements seront effectués par carte bancaire, ils seront réalisés par le biais du système sécurité qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut prendre connaissance au cours du transport de réseau.


ARTICLE l221-28 crée par ordonnance N° 2016-301 du 14 mars 2016-art :

LE DROIT DE RÉTRACTATION NE PEUT ETRE EXERCÉ POUR LES CONTRATS :

De fourniture de biens confectionnes selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Vous avez la possibilité de faire appel à un médiateur pour une résolution amiable ou un litige. ( Nous sommes dans l'attente du service de médiation afin d'avoir le nom et prénom du médiateur que nous informeront dès que nous allons recevoir l'avis de prise en charge du service de médiation).

Formulaire de rétractation:
Rétractation d'un achat à distance (sur internet)

À l'attention de ............................................... [le professionnel insère ici son nom, son adresse géographique et, lorsqu'ils sont disponibles, son numéro de télécopieur et son adresse électronique] :

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :

Commandé le (*)/reçu le (*) :

Nom du (des) consommateur(s) :

Adresse du (des) consommateur(s) :

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :

(*) Rayez la mention inutile.



Règlement des litiges:

Le consommateur peut saisir la juridiction du lieu où il demeure au moment de la conclusion du contrat par internet (article R.631-3 du code de la consommation), celui du lieu du siège social de l'entreprise, ou encore celui du lieu de la livraison ( ou de l'exécution de la prestation de service). Il procède seul à ce choix, sans que le vendeur puisse l'influencer.



TVA applicable.



*Les colis sont envoyés dans des emballages neutres, et peuvent être envoyés au relais colis de votre choix pour un retrait nominal avec pièce d'identité pour une plus grande discrétion.

Discrétion garantie.



Votre Création est garantie un an à partir de la date d’achat contre tous défauts et vices de fabrication.

Le cuir et le bois sont des matières nobles qui nécessitent du soin et de l'entretien.





LA GARANTIE DU FABRICANT NE COUVRE PAS LES DOMMAGES LIES A UNE MAUVAISE UTILISATION :

- Contact avec l’eau (bain, douche, jacuzzi…).

- Utilisation en sauna ou hammam.

- Séances intensives de dressage (étirements, poids, suspension).

- Les sources de chaleurs intensives ainsi que la cire pour le corps.